Cocarde

La loi :L’article 50 du décret n° 89-655 du 1er septembre 1989 modifié relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires,...

Auberge communale

Délibération du CM du 2 oct. 2020 / Achat du fond de commerce : iciAu cours de la réunion du conseil municipal du 2 oct. 2020, la question a été posée par certains conseillers, de savoir comment avait été arrêté le montant de 75k€ pour l’achat du fond. M. le...